Company Logo

Politiques sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

La préservation des documents des pensionnats indiens du Canada est une obligation sacrée. Le Centre national pour la vérité et la réconciliation (CNVR) préservera ces documents pour que les Canadiens n’oublient pas ce qui s’est produit dans ces pensionnats ni leurs séquelles durables.

Le CNVR rendra aussi accessibles que possible les documents des pensionnats tout en respectant rigoureusement les lois sur la protection des renseignements personnels et les protocoles culturels d’accès.

Tous les documents seront conservés selon des normes rigoureuses de protection des renseignements personnels et de la vie privée qui seront orientées et gérées par l’Access and Privacy Office de l’Université du Manitoba, selon les conseils avisés du Cercle de gouvernance.

Le CNVR est heureux de bénéficier de l’entier soutien de l’Office of Fair Practices and Legal Affairs de l’Université du Manitoba. Ce soutien comprend une aide et des conseils directs de l’Access and Privacy Office de l’Université.

Three students posing for picture
Group of students playing outside
Group of people outside by water
Group of people standing on shore with three people in a boat
Two students standing outside
Student playing outside in sand

Politiques sur l’accès à l’information

La plupart des documents confiés au CNVR sont sous format électronique ou numérique. Le CNVR a la tâche difficile et complexe de rendre disponibles un aussi grand nombre que possible de ces documents. Les documents publics et les documents en version expurgée seront publiés en ligne selon ce que le temps et les ressources permettront de faire. Le CNVR recevra, traitera et publiera continuellement d’autres documents des pensionnats indiens.

Les personnes qui n’ont pas accès à des ordinateurs ou qui les utilisent rarement peuvent demander une aide individuelle au CNVR et à ses partenaires pour consulter, utiliser et comprendre les documents et y avoir accès.

Pour demander une aide individuelle pour accéder aux documents, veuillez écrire à : NCTRrecords@umanitoba.ca.

Politiques sur la protection des renseignements personnels

Pour protéger les renseignements personnels de toutes les déclarations et tout le matériel confiés à sa garde, le CNVR classera tous les documents dans l’une des trois catégories suivantes :

  • Documents publics Tout document qui n’enfreint pas les intérêts personnels et collectifs sera mis à l’entière disposition du public, principalement offert en format électronique par le truchement de nos outils en ligne.
  • Documents expurgésAprès examen, des portions de certains documents seront caviardées pour respecter le droit à la vie privée et les droits collectifs. Les documents expurgés seront mis à l’entière disposition du public, principalement offerts en format électronique par le truchement de nos outils en ligne.
  • Documents restreints Ce groupe comprend les versions non expurgées des documents, les documents pour lesquels aucun consentement de publication n’a été obtenu et les documents de nature délicate sur le plan culturel. Les documents de ce groupe ne seront pas mis à la disposition du public. Ils pourront être mis à la disposition de certaines personnes seulement, au cas par cas, selon des protocoles rigoureusement administrés.

S’abonner à l’infolettre

Abonnez-vous dès aujourd’hui pour recevoir de l’information et des nouvelles du CNVR.

Le nom spirituel du CNVR, Bezhig miigwan, signifie « une plume ».

Bezhig miigwan nous invite à considérer chaque survivant qui se présente au CNVR comme une plume d’aigle, et à lui montrer le même respect et la même attention que s’il était une plume d’aigle. Ce nom signifie également que nous sommes tous ensemble – nous sommes unis et connectés, et il est vital de travailler ensemble pour parvenir à la réconciliation.